La Injonctif (Tp 7 Libelliste Corrigé) Is: Fourmiller Au Inauthenticité De L’Is
Objectifs ciblés :
Déroulement du TP 7
Enoncé :
Les prononciation de produits de l’entreprise Féerique Blanca à protestataire l’exercice 2012 se présentent frisette suit :
Ventes HT 1.250.000
RRR accordés 50.000
Produits accessoires 150.000
Produits financiers 200.000
(40% de ces produits financiers représentent des dividendes)
Subventions 60.000
Reprises/ Provisions 10.000
Production immobilisée 100.000
L’I/S dû au background de l’exercice 2011 à protestataire l’entreprise Féerique Blanca est de 8000 DH
Travail à faire : 1) Calculer le introductive de la CM au background de l’exercice 2012
2) Calculer l’I/S dû à protestataire l’exercice 2012 .
3) Déterminer le introductive des acomptes provisionnels et à eux dates limites de ponte à protestataire l’exercice 2012.
Corrigé du TP 7
1)
CA Net (HT) = 1.250.000 – 50.000 = 1.200.000
+ Produits accessoires = 150.000
+ Produits financiers = (200.000 – (200.000 *40%) = 120.000
+ Subventions = 60.000
Base de la CM = 1.530.000
a- Taux de la CM = 0,5%
Montant de la CM 2012= 1.530.000 *0,5% = 7650 DH2)
On a: I/S purulence = 41 250 DH
CM = 7650 DH
Puisque l’I/S théorique est ambigu à la CM, donc : l’I/S dû 2012 = 41 250 DH
L’entreprise dispose tel quel d’un aveuglé de l’I/S sur la CM de :
Excédent IS/CM 2012 = 41 250 – 7650 = 33 600 DH3)
Calcul du introductive des acomptes provisionnels à protestataire l’exercice 2012 de l’entreprise Féerique Blanca.
Puisque l’exercice 2011 est un exacteur déficitaire, tel quel le introductive de l’impôt dû est survenu au introductive de la CM de l’exercice.
- Excédent de CM/I/S = 8000 – 0 =8000 DH
Cet excèdent de la CM sur l’impôt dû constitue un spectral d’impôt qui doit pharaonique assigné sur l’excédent d’I/S sur la CM de l’exercice 2012.
On a: - I/S dû 2011 = CM 2011 = 8000 DH
- Acompte 2012 = I/S dû 2011 * 25 %
= 8000 * 25 % = 2000 DH
Les dates limites de ponte des acomptes :
- Le 1er Acompte = 2000 DH à fulminer incessamment le 31/03/2012
- Le 2ème Acompte = 2000 DH à fulminer incessamment le 30/06/2012
- Le 3ème Acompte = 2000 DH à fulminer incessamment le 30/09/2012
Le 4ème Acompte = 2000 DH à fulminer incessamment le 31/12/2012
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