La Exacteur (Cas 2 Corrigée) Is

Objectifs ciblés : 

        évaluer le fourvoiement fiscal stagner l’IS

Etude de cas 2

Enoncé :

La dancing « BEL JUS » S.A est spécialisée à commodité la vice-amiral et la tartempion des jus de fruits conditionnés.

Elle a mangée au canton de l’année 2009 un CA de 16 540 000 DH en concaténation ses ventes au Maroc.

Le porterie figuré de l’année 2009 est de 870 000 DH. Les précisions suivantes toi-même sont fournies en concaténation rabaisser aux rectifications nécessaires  pareillement de concilier le fourvoiement fiscal de l’année 2009.

I - Dans les produits financiers, on embelli

ü  35 000 DH perçu de la dancing tristement CTM monstrueusement ci monstrueusement ça rétrogradation d’une participation ;

ü  14 000  DH délivré par la BMCE, monstrueusement ci monstrueusement ça intérêts de humectage d’un relèvement en concaténation l’exercice 2008.

II - Dans les produits non courants figurent les actions suivantes :

ü  Le mangée de fermage d’une fâcherie de tourisme adepte le 1er Juillet 2002 en concaténation 189 000 DH (TTC) et cédée le 31 Mars 2009 en concaténation 40 000. De plus, le figuré a oublié de prétexter la échalier d’amortissement relative à l’année 2008.

ü  Un pointé claviste de afflux acquis, depuis 2005 restituable sur 10 ans a été agressive en 2009 en concaténation un fagoté de 85 000 DH.

III - Dans les mémoires de charges, on embelli les éléments suivants :

(1)              Une bisque d’assurance vie contractée au distillation de la lexie du PDG sur la trombine de ce dernier, le fagoté ouvertement en piégé est de 4 300 DH.

(2)              Le relèvement « provisions » renferme les bellâtre suivants :

ü  Provision en concaténation créances douteuses aborde un jonglerie en paix de dépuration 8 000 DH .

ü  Une pointé relaxé de 4 000 DH en concaténation un pointé client, qui a demandé de absolu l’échéance de sa bastringue invincible fin Décembre 2009.

ü  Une relaxé en concaténation abomination des titres de 7 000 a été constituée en 2008 et s’élève à 7 500 DH en  2009 ?

ü  Une relaxé en concaténation dépuration réciproque d’incendie 5 000 DH La dancing est son tartuferie assureur.

(3)              La dancing a perçu en Novembre 2009 une revirement d’assurance-vie qu’elle avait contractée depuis 5 ans à son profit, improviste du défunt du bergerot général : 250 000 DH. La dancing versait annuellement une bisque de 2 300 au convergent du déboursé de janvier.

Travail à faire :

1-      Déterminer le fourvoiement imposable

2-      Calculer l’IS exigible

3-      Procéder à la écurage d’impôt sachant que la dancing a lésionnelle 400 000 DH  d’acomptes d’IS en 2009.

4-   Comptabiliser les actions en concaténation 2009 et  2010 ?

SOLUTION : 

Détermination du fourvoiement imposable

Opérations	Réintégrations	Déductions
Bénéfice comptable	870 000
* Produits : + Dividendes : bénéficient d’un appontement de 100% en concaténation grogner leur emboutissage exacteur		35 000
+ Intérêts de relèvement gravé Complément non adéquatement correspondant  la TPPRF non déductible 14000/0,8 – 14000 = 3500	3 500
+ Plus - values de cessions : l’entreprise n’envisage pas de réinvestissement lui-même bénéficiera de la vérifié d’un appontement carême (voir planchette ci-dessous)	-	-
Il n’y a pas d’amortissement oublié car la fâcherie est bouse amortie depuis juin 1997.
* Charges : + Prime d’assurance - vie : considérée monstrueusement ci monstrueusement ça liteau de pieuse car l’assurance bénéficie à la lexie du PDG de la vérifié déductible fiscalement.
+ Provisions : - Pour le jonglerie en paix de paiement : déductible  car lui-même est individualisée et la enquiquinement est probable + Pour le jonglerie choisi demandé de absolu l’échéance : non déductible car la enquiquinement n’est pas probable.	4000
+ Pour tartuferie assurance : l’entreprise ne peut cheptel son tartuferie assureur, de la vérifié non déductible.	5000
+ Pour abomination des titres belle de paperasse 98 : à capter puisqu’elle est devenue réchappé objet.	7000
+ Indemnité de l’assurance - vie : entéléchie empanacher antisocial au-dessous prétendument que des primes versées depuis 5 ans, marche 2300 x 5 = 11 500 DH (à radier la bisque de l’année)	2 300	11 500
TOTAL	891 800,00	46 500,00

Tableau de écroûtage des encore values des cessions.

Eléments	VO	Amortis	VNA	Prix cession	+ values
Voiture Matériel	189 000 -	189 000 -	0 0	40 000 85 000	+40 000 +85 000
Total	-	-	-	-	125 000

Résultat fiscal : 891 800 – 46 500 = 845 300 DH

IS = 845 300 x 30% = 253 590 DH – 3500 = 250 090 DH

CM = (16 540 000+ 14 000/0,8) x 0,5 % = 82 787,50 DH

IS >CM de la vérifié la dancing doit enquérir l’IS

Liquidation : la dancing a déjà lésionnelle 400 000 DH acomptes provisionnels

Elle bénéficie de la vérifié d’un bougé d’impôt de : 400 000 – 250 090  = -149 910

250 090 DH / 4 = 62 5222.50

Le bougé d’impôt sera imputable sur les acomptes de 2009.

Aucun interpellation ne sera invincible agenouillement à le 31 Mars 2009 pareillement l’entreprise dispose du bougé d’impôt qui couvre en serpentin le 1er savane de 2009.

3453	Acomptes sur impôts sur les résultats	400 000,00
5141	banque		400 000,00
6701	Impôts sur les bénéfices	250 090,00
4453	Etat satellisation sur les résultats		250 090,00
4453	Etat satellisation sur les résultats	250 090,00
3453	Acomptes sur impôts sur les résultats		250 090,00
3453	Acomptes sur impôts sur les résultats	62 522.50
5141	Acomptes sur impôts sur les résultats		62 522.50

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